Disclosures Réglementaires & Mentions Légales

Le présent portail d'information institutionnel est édité par l’association **Parc Marin de la Côte Bleue**, entité à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée d'intérêt général auprès de la Préfecture des Bouches-du-Rhône.

• **Siège Social :** Hôtel de Ville, 13620 Carry-le-Rouet, France
• **Numéro RNA :** W133004321
• **Numéro SIREN :** 326395076
• **Directrice de la Publication :** Dr. Hélène Grimaldi, en sa qualité de Présidente du conseil d'administration.

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1-b de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous déclarons l'hébergeur officiel de notre infrastructure informatique côtière :

**Hébergement :** Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Cette plateforme d'information institutionnelle est strictement exempte de toute transaction marchande, de tout bandeau publicitaire commercial et de tout démarchage financier intrusif. Elle poursuit un objectif exclusif d'intérêt général, axé sur la sensibilisation aux enjeux écologiques maritimes de la Côte Bleue.

En conformité totale avec notre charte éthique et nos objectifs statutaires fondateurs, l'intégralité des ressources financières obtenues via les dons de nos mécènes ou les subventions publiques est investie sans exception dans nos actions concrètes de terrain : l'édition de ressources éducatives en libre accès pour les scolaires, le suivi scientifique de la posidonie et le maintien opérationnel des zones de non-prélèvement à Carry-le-Rouet.

Afin de maximiser l'impact communautaire de notre action et d'encourager le partage des connaissances écologiques, l’association place ses supports d'apprentissage originaux et ses données brutes de monitoring scientifique sous licences libres. Les enseignants, chercheurs et citoyens sont encouragés à reproduire, diffuser et utiliser nos travaux d'intérêt général sous réserve de citation explicite de l’éditeur initial : "Parc Marin de la Côte Bleue - W133004321".